Conseil Municipal du 4 Oct. ordre du Jour

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 4 octobre 2010 à 20 h 45 à l'Espace André Malraux, salle Claude Temmem.

(La séance du conseil municipal est ouverte au public)

ORDRE DU JOUR

1) Réalisation d’un emprunt Mme Gauthier

Dans le cadre de l’opération « plan de relance professionnel BTP 2009 » Dexia Crédit Local s’est

engagé aux côtés de professionnels du bâtiment et des travaux publics pour soutenir

l’investissement local via une enveloppe de prêts à taux préférentiels.

2) Garanties d’emprunt SILOGE Mme Gauthier

Plusieurs opérations sont lancées par la SILOGE, à la fois sur des constructions et réhabilitation de

logements. Le Conseil Municipal est sollicité pour les garanties d’emprunt correspondantes.

3) Attribution marchés : M. Sauvage

- aire de stationnement des forains

- étude du bassin d’alimentation de la Source Gonord

Le conseil Municipal est sollicité pour confirmer l’attribution des travaux aux entreprises concernées

et d’autoriser le Maire à signer toutes les pièces administratives des marchés.

4) Dématérialisation contrôle de légalité M. Roy

Dans une démarche générale de modernisation des services, il est proposé de signer une

convention autorisant l’envoi des actes administratifs par voie électronique au représentant de l’Etat

5) Ecole maternelle rue Croix St Pierre Mme Morel

Il convient de solliciter le Conseil Municipal pour autoriser les demandes de subventions DGE et

Conseil Général.

6) Projet de construction de l’Arche M. Sauvage

Il convient de céder une emprise de 980 m2 issue de la parcelle M 147 (secteur ancien Intermarché)

pour prévoir un parking jouxtant le projet de construction de l’Arche.

7) Tarifs cinéma Mme Morel

Pour simplifier la régie cinéma, il convient de revoir les différents tarifs.

8) Convention CCPV – travaux Poëlay M. Marie

Pour les travaux qui doivent être engagés à « Poëlay », il convient de prévoir une convention de

financement entre la CCPV et la Ville.

9) Prime de fin d’année – partie modulable Mme Gauthier

Comme chaque année, il est proposé de fixer le montant de l’indemnité servant à majorer la prime

de fin d’année du personnel communal.

10) Questions diverses

- Décisions modificatives Mme Gauthier

Des virements de crédits sont à prévoir pour réajuster le budget.

- Présentation du projet piscine et équipement sportifs M. Richer